ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX:
2020:
08-2020_AP_AP_Obligation de port du masque-Oise
08-2020_AP_décantonnement cerfs UG 5
08-2020_Arrêté Sécheresse du 20 août 2020
08-2020_Arrêté Sécheresse du 07 août 2020
07-2020_Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 25 mai 2020 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département de l'Oise.
07-2020_Arrêté de dérogation 14 juillet Cuvilly
07-2020_AP autorisant Marc Chivot à réguler le renard
06-2020_AP_réglementant l'usage de l'eau - Annexe réglementant provisoirement l'usage de l'eau
06-2020_AP_classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3
05-2020_AP_ouverture-clôture chasse 2020-2021
04-2020_AP_agrainage pendant confinement
04-2020_AP_Prorogation de l'arrêté d'interdiction pour l'accès dans les forêts
03-2020_AP_réglementant l'exercice de la pêche à la carpe à toute heure
03-2020_AP_réglementant l'exercice de la pêche en eau douce
03-2020_AP prorogeant l'arrêté portant interdiction des rassemblements dans le département de l'Oise
03-2020_AP 10 Mars 2020 réglementant provisoirement l'usage de l'eau
02-2020_AP_Reconnaissance de calamités agricoles suite au gel sur fruits d'avril 2019 dans l'Oise
02-2020_AP portant interdiction des rassemblements dans le département de l'Oise
2019:
11-2019_AP_Sécheresse du 27 novembre 2019_Arrêté réglementant l'usage de l'eau
11-2019_AP_Arrêté de restriction temporaire des usages de l'eau
11-2019_AP_Arrêté modificatif de convocation des électeurs et de dépôt de candidature - CUVILLY
11-2019_AP_Convocation des électeurs et dépôt de candidature - CUVILLY
10-2019_AP_Sécheresse du 08 octobre_Arrêté réglementant l'usage de l'eau
09-2019_AP_Sécheresse du 24 septembre_Arrêté réglementant l'usage de l'eau
09-2019_AP_Sécheresse du 12 septembre_Arrêté réglementant l'usage de l'eau
08-2019_AP_Régularisation renards
08-2019_AP_Sécheresse_Arrêté réglementant l'usage de l'eau
08-2019_AP_AP modificatif - ouverture et clôture de la chasse
07-2019_AP_Arrêté du 26 juillet 2019 modifiant l'arrêté cadre du 12 juillet 2019
07-2019_AP_Sécheresse - Communiqué de presse
07-2019_AP_Sécheresse - Communiqué de presse
06-2019_AP_Sécheresse_Usage de l'eau
06-2019_Referendum d'initiative partagé ADP_AP fixant les communes - Cerfa 15264
06-2019_AP_Sécheresse - Lire le communiqué de presse
05-2019_AP_Ouverture et clôture chasse campagne 2019-2020
05-2019_AP_Ouverture clôture chasse campagne 2019-2020
03-2019_AP_ Arrêté d'interdiction pour le 23 mars 2019 (mouvement Gilets jaunes)
03-2019_AP_Arrêté d'interdiction du samedi 16 mars 2019
02-2019_AP_Arrêté autorisant le Pays des Sources et Vallées à pénétrer dans propriétés privées
02-2019_AP_modificatif_ESOD_groupe3